Mentions Légales
Présentation du site internet
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site officiel de Max-Cloudy l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
Propriétaire
Max-Cloudy est une association régie par la loi du 1er juillet 1901, enregistrée au Répertoire National des Associations sous le numéro RNA W783012631 et au répertoire SIRENE sous le numéro SIRET 92358090600017.
Max-Cloudy5 rue du Maréchal Joffre
78110 Le Vésinet
France
Contact général : contact@max-cloudy.fr
Directeur de la publication
Le directeur de la publication du site est Bastien ROUSSEL, en qualité de trésorier et d’administrateur principal de l’association Max-Cloudy.
Contact : admin@max-cloudy.fr
Hébergeur du site
Technyvue, entreprise individuelle enregistrée au répertoire SIRENE sous le numéro SIRET 90457923200011.
Technyvue5 rue du Maréchal Joffre
78110 Le Vésinet
France
Contact : contact@technyvue.fr
L’infrastructure du présent site internet est exploitée par Technyvue.
Les services d’hébergement proposés aux clients de Max-Cloudy peuvent être exploités sur des infrastructures appartenant à l’association ou mises à disposition par des prestataires partenaires, selon la nature du service souscrit.
Documents contractuels
L’utilisation du site et la souscription à un service proposé par Max-Cloudy sont régies, selon leur objet, par les documents contractuels et politiques applicables.
Ces documents comprennent notamment :
- les Conditions Générales de Vente ;
- la Politique d’Utilisation Acceptable (AUP) ;
- la Politique de remboursement ;
- la Politique de confidentialité.
Ces documents sont accessibles à tout moment depuis le site.
Lorsqu’il utilise le site ou souscrit à un service, l’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des documents qui lui sont applicables et les accepter dans les conditions prévues lors de son inscription ou de sa commande.
Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments présents sur le site, notamment les textes, logos, marques, images, illustrations, éléments graphiques, documents, interfaces et composants logiciels, sont protégés par les dispositions applicables en matière de propriété intellectuelle.
Sauf autorisation écrite préalable de Max-Cloudy ou du titulaire des droits concerné, toute reproduction, représentation, adaptation, modification, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, de ces éléments est interdite.
Les marques, logiciels et contenus appartenant à des tiers demeurent la propriété de leurs titulaires respectifs.
Liens externes
Le site peut contenir des liens vers des sites internet ou services édités par des tiers.
Max-Cloudy n’exerce aucun contrôle permanent sur ces ressources externes et ne peut être tenue responsable de leur disponibilité, de leur contenu, de leur sécurité ou de leurs pratiques.
Signalement d’un contenu ou d’un abus
Toute personne souhaitant signaler un contenu potentiellement illicite, un abus réseau, une tentative de fraude, une atteinte à des droits ou une utilisation contraire aux politiques de Max-Cloudy peut contacter l’association à l’adresse suivante :
Le signalement doit contenir des informations suffisamment précises pour permettre l’identification du contenu, du service ou de l’activité concernée.
Max-Cloudy pourra demander des informations complémentaires avant de traiter le signalement.
Données personnelles
Les traitements de données personnelles réalisés dans le cadre de l’utilisation du site et des services sont décrits dans la Politique de confidentialité de Max-Cloudy.
Les utilisateurs sont invités à consulter cette politique afin de connaître les finalités des traitements, les durées de conservation, les destinataires des données et les modalités d’exercice de leurs droits.
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